Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
mairie-courgenay-fr.net15.eu
  • DÉCOUVRIR COURGENAY
    • Courgenay, dans l'Yonne...
    • Hébergements touristiques
    • Entreprises, commerces & services
    • Patrimoine
    • Galerie photos
    • Nous contacter
  • MA MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Procès verbaux
    • Bulletin municipal
    • Intercommunalité
    • Démarches administratives
    • PLUi
    • Cimetière
    • Agenda de la commune
  • VIVRE À COURGENAY
    • Ecoles
    • Centre de Loisirs
    • Assistantes maternelles
    • Associations
    • Activités & loisirs
    • Achats groupés
    • Règles de bon voisinage
    • Nouveaux arrivants
  • FACEBOOK
Menu
  • DÉCOUVRIR COURGENAY
    • Courgenay, dans l'Yonne...
    • Hébergements touristiques
    • Entreprises, commerces & services
    • Patrimoine
    • Galerie photos
    • Nous contacter
  • MA MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Procès verbaux
    • Bulletin municipal
    • Intercommunalité
    • Démarches administratives
    • PLUi
    • Cimetière
    • Agenda de la commune
  • VIVRE À COURGENAY
    • Ecoles
    • Centre de Loisirs
    • Assistantes maternelles
    • Associations
    • Activités & loisirs
    • Achats groupés
    • Règles de bon voisinage
    • Nouveaux arrivants
  • FACEBOOK
Mairie de Courgenay Yonne (89)
Mairie de Courgenay Yonne (89)
Mairie de Courgenay Yonne (89)
Mairie de Courgenay Yonne (89)
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

 
Du Lundi au Mardi et du Jeudi au Vendredi de 14h00 à 18h00

MAIRIE DE COURGENAY
Rue Beaulieu 89190 Courgenay

03 86 86 80 85

Nous écrire un email

 

  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser